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    Actualités

    Notes et articles publiés par Stonebridge sur les questions de conformité LCB-FT et de gouvernance, accompagnés d'une sélection de textes réglementaires AMF, ACPR et EBA pertinents pour les clients du cabinet.

    Publications Stonebridge

    Veille réglementaire

    7 oct. 2026AMF
    Discours de clôture de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - 19e colloque de la Commission des sanctions de l’AMF, lundi 5 octobre 2026

    Concerne directement les SGP, PSAN et intermédiaires financiers agréés. La question posée : votre dispositif de conformité est-il calibré sur la version du texte en vigueur ?

    7 oct. 2026AMF
    Discours d'ouverture de Valérie Michel-Amsellem, présidente de la Commission des sanctions - 19e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF, Lundi 5 octobre 2026

    Concerne directement les SGP, PSAN et intermédiaires financiers agréés. La question posée : votre dispositif de conformité est-il calibré sur la version du texte en vigueur ?

    22 sept. 2026AMF
    Retail investment innovation in France and Europe: a regulatory perspective (en anglais uniquement)

    Concerne directement les SGP, PSAN et intermédiaires financiers agréés. La question posée : votre dispositif de conformité est-il calibré sur la version du texte en vigueur ?

    27 juil. 2026AMF
    Conseil sur crypto-actifs : l’AMF met à jour sa doctrine concernant les CIF

    Concerne directement les SGP, PSAN et intermédiaires financiers agréés. La question posée : votre dispositif de conformité est-il calibré sur la version du texte en vigueur ?

    27 juil. 2026AMF
    Entrée en application du règlement européen MiCA : quelles conséquences pour les détenteurs de cryptos ?

    Concerne directement les SGP, PSAN et intermédiaires financiers agréés. La question posée : votre dispositif de conformité est-il calibré sur la version du texte en vigueur ?