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    Analyses & Veille réglementaire

    Stonebridge publie des analyses régulières sur les obligations LCB-FT auxquelles sont confrontées les professions et structures réglementées — cadre légal, sanctions récentes et repères opérationnels tirés de situations réelles.

    01

    Expert-comptable et obligation TRACFIN en 2026 : quand et comment déclarer un soupçon

    L'expert-comptable est assujetti aux obligations LCB-FT au même titre que les banques ou les notaires. Cadre légal, seuil de soupçon, procédure de déclaration et sanctions en cas de manquement.

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    02

    PSAN radié : que faire en 2026 ?

    La fin de la période transitoire MiCA a entraîné la radiation automatique des PSAN sans agrément PSCA. Délai de recours, démarches de cessation et alternatives envisageables.

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    03

    Family office et LCB-FT en 2026 : obligations, risques et bonnes pratiques

    L'assujettissement LCB-FT d'un family office dépend de l'activité réellement exercée, pas de l'appellation SFO ou MFO retenue. Obligations, risques spécifiques et cas de Monaco.

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    04

    Contrôle ACPR LCB-FT : comment préparer son cabinet en 2026

    Un contrôle ACPR ne se joue pas en quelques jours mais sur plusieurs semaines à plusieurs mois. Ce qui est examiné, comment s'y préparer, et les erreurs qui reviennent le plus souvent.

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    05

    Société de gestion et contrôles AMF LCB-FT en 2026 : préparation et exigences

    Les sanctions AMF récentes montrent des montants qui dépassent largement plusieurs centaines de milliers d'euros. Axes de contrôle, exemples chiffrés et préparation.

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    06

    Avocat fiscaliste et LCB-FT en 2026 : obligations, secret professionnel et déclarations

    L'avocat fiscaliste est assujetti à la LCB-FT dans un cadre qui compose avec le secret professionnel. Fondement légal, rôle du bâtonnier et conséquences en cas de manquement.

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    07

    Compliance externalisée LCB-FT en 2026 : quand déléguer et comment choisir son prestataire

    Ce qui peut réellement être délégué à un prestataire externe en matière de compliance LCB-FT, ce qui ne le peut pas, et les critères pour choisir son prestataire.

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    Veille réglementaire

    Au-delà de ces analyses approfondies, Stonebridge tient à jour une sélection de textes réglementaires AMF, ACPR et EBA, ainsi que les publications propres du cabinet.

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